Depuis le 1er juin 2020, la nouvelle nomenclature des orthèses d’assise est entrée en vigueur.
C'est le résultat de consultations entre l’UPBTO et les autorités publiques.
Les dépenses et le nombre d'orthèses d’assise sont stables chez les enfants depuis des années, mais ont évolué de façon exponentielle chez les patients gériatriques, les classant parmi les «forts grimpeurs» et à l'honneur à chaque audit trimestriel et annuel; ils pouvaient compter invariablement sur les allégations et les plaintes des institutions d'assurance, de l'équipe INAMI Medical Device et de l’INAMI Service d’Evaluation et Contrôle Médical (SECM). Si cela n'était pas résolu, il y aurait eu un arrêt complet de son remboursement.
La nouvelle nomenclature des orthèses d’assise est une réponse nécessaire de l’UPBTO. Dans une note de vision UPBTO déjà approuvée par l'assemblée générale de 2018, nous déclarons que le budget disponible en TO doit être utilisé avec précaution et de manière ciblée. En effet, cela n'augmentera plus et nous devrons faire face à de nombreux défis. (innovation, nouveaux concepts techniques, évolutions thérapeutiques médicales ...). Il faut donc faire des choix et la manufacture qui est notre «cœur de métier» doit être protégée… et doit être une personnalisation efficace. Conclusion: la vision à long terme de l’UPBTO et les attentes des autorités fonctionnent de manière synchrone.
La manufacture est fondamentalement individuelle, elle est basée sur un moulage ou un scan 3D de la morphologie et est réalisée en atelier sur la base de matières premières et de composants et ne peut donc jamais être composée de simples modules prêts à l'emploi, où aucun atelier n'est impliqué et où la manufacture se fait uniquement avec un pied à coulisse, un mètre à ruban, etc. Il y a eu un énorme flou dans les normes du secteur où toutes sortes de concepts ont été livrés à tort et tarifés comme du travail sur mesure.
En termes de contenu, chaque nouvelle nomenclature qui est maintenant discutée au sein de l'INAMI comporte un certain nombre de points, qui sont suivis de près et très rigoureusement afin que le budget mis à disposition soit dépensé de manière optimale, efficiente et efficace.
- Avec les nouvelles orthèses d’assise de la nomenclature, on y répond en alignant très étroitement le groupe cible et le concept. Le groupe cible est limité aux indications où il existe de sérieux problèmes de positionnement et de mobilité ... et où aucune autre solution n'est disponible, et la demande doit être appuyée par un rapport de motivation et l'accord des O.A. Le concept est également étroitement défini afin d'éviter un flou évident des normes concernant la manufacture lors des contrôles.
- Medical evidence : La ʺbonne pratiqueʺ et la mise en œuvre technique qualitative de la thérapie souhaitée sont essentielles. ... et pour lesquelles seules des solutions bien conçues et sur mesure peuvent être proposées.
Compte tenu des points déjà mentionnés ci-dessus, la consultation sur le concept en une ou deux parties a été un exercice complexe. Dans des circonstances difficiles, le groupe de travail est parvenu au meilleur compromis possible avec le texte actuel et s'est limité au concept d'une seule partie. La correction et le bon maintien de la posture de la personne dans l'orthèse était l'objectif premier.
Nos membres ont été initiés à ce nouveau sujet grâce à une formation. Cela a conduit à des questions intéressantes. Nous avons cherché des réponses ensemble.
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